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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE GIRARDEAU
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Les Moulins Associés
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Moulins Associés
MINOTERIE GIRARDEAU, SAS

Numéro de dépôt :
4207739
Date de dépôt :
07/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/09/2025
Les Moulins Associés de MINOTERIE GIRARDEAU

Présentation de la marque Les Moulins Associés

Déposée le 7 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE GIRARDEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Les Moulins Associés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE GIRARDEAU domicilié(e) LE FROMENTEAU - 44190 - BOUSSAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 857 802 797 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MINOTERIE GIRARDEAU, M. GIRARDEAU Bertrand domicilié(e) LE FROMENTEAU - 44190 - BOUSSAY - France.

La marque Les Moulins Associés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4207739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Moulins Associés arrivera à expiration en date du 7 septembre 2025.

MINOTERIE GIRARDEAU a également déposé les autres marques suivantes : Complet d'Arthur , Epeautre d'Arthur , LES RECETTES D'ARThUR , Gamme d'Arthur , Campagne d'Arthur , Norvégien , Minoterie GIRARDEAU , Sarrasin d'Arthur , 1895 d'Arthur , LES MOULINS ASSOCIES


MINOTERIE GIRARDEAU, SAS - LE FROMENTEAU - 44190 - BOUSSAY - France - SIREN 857802797


MINOTERIE GIRARDEAU, M. GIRARDEAU Bertrand - LE FROMENTEAU - 44190 - BOUSSAY - France


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Inscription le 19 octobre 2017 - Constitution de gage n°710765 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-10-19

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.